Marque expirée - Marque en non vigueur

DEFIS TELE HIFI VIDEO ELECTROMENAGER
GIE PULSAT, GIE

Numéro de dépôt :
99798910
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque DEFIS TELE HIFI VIDEO ELECTROMENAGER

Déposée le 18 juin 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PULSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEFIS TELE HIFI VIDEO ELECTROMENAGER »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PULSAT domicilié(e) 13 Avenue de Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 443 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 Rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEFIS TELE HIFI VIDEO ELECTROMENAGER est expirée depuis le 18 juin 2019.

PULSAT a également déposé les autres marques suivantes : COMPETENCE LE RESEAU DES SPECIALISTES IMAGE SON MULTIMEDIA MENAGER , DEFIS LE SPECIALISTE PRES DE CHEZ VOUS , PULSAT TELE HIFI VIDEO MENAGER ON VOUS CONNAIT SI BIEN , PULSAT , IMAGE SON MULTIMEDIA MENAGER PULSAT www.pulsat.fr contact , COMPETENCE LE RESEAU DES SPECIALISTES


GIE PULSAT, GIE - 13 Avenue de Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 348443292


SELARL COASNES-PELLET - 17 Rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373433 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410643 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 14 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508060 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14

Appareils de radios. Appareils de télévisions. Appareils électroniques (à l'exception des rasoirs électriques).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.